🧘 Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
- Nom : Morgane Fauvel
- Statut : Micro-entrepreneur
- Activité : Enseignement de yoga
- Adresse : 180 route de Lovettaz, 73230 Saint Jean d’Arvey
- SIRET : 945 364 651 00014
- Email : yogamo.savoie@gmail.com
2. Responsable de la publication
- Morgane Fauvel
3. Hébergeur
- Nom : WordPress (Automattic Inc.)
- Adresse : 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110 (USA)
- Téléphone : (877) 273-3049.
4. TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
5. Assurance professionnelle
Assurée en responsabilité civile professionnelle (RC Pro) chez Assurup.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, images, vidéos et contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive de Morgane Fauvel, sauf indication contraire. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
7. Protection des données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via ce site (formulaire de contact, réservation, etc.) sont traitées uniquement par l’éditrice du site, à des fins de gestion des échanges ou de rendez-vous.
Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à : yogamo.savoie@gmail.com.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site yogamo.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site yogamo.fr n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Le site yogamo.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites partenaires et amis. Il n’est âs possibilité de vérifier le contenu des sites visités par cet intermédiaire, et aucune responsabilité ne peut être imputée à Morgane Fauvel.
La navigation sur le site yogamo.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur afin de refuser l’installation de ces cookies.
L’utilisation du site yogamo.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site yogamo.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site yogamo.fr est mis à jour régulièrement par Morgane Fauvel. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
